La loi sous le Directoire. Retours sur les conditions de fabrication et d’exécution de la loi révolutionnaire entre 1795 et 1799

Auteurs : Jeanne-Laure Le Quang et Séverine Antunes (dir.)
Revue : La Révolution française, 26 | 2024
Date de parution : mai 2024
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Si la loi révolutionnaire fait l’objet d’un chantier fertile depuis quelques années, la période du Directoire reste encore peu explorée.

Les conditions matérielles de la fabrication et de l’exécution des 2 700 lois votées entre 1795 et 1799 peuvent être reconsidérées en envisageant les rapports de force complexes entre exécutif et législatif. Certaines continuités sont perceptibles par rapport aux premières assemblées révolutionnaires, notamment l’importance des comités et des commissions œuvrant en leur sein, qui constituent des moteurs essentiels de la construction de la loi directoriale.

En interrogeant le processus même de fabrication de la loi directoriale, mais également sa diffusion et son exécution à l’échelle locale, ce dossier réévalue le Directoire comme un laboratoire d’expérience des pratiques parlementaires, parfois bousculé par les fluctuations des rapports de force politiques. Le coup d’État du 18 fructidor an V apparaît à ce titre comme un véritable point de bascule.

Sommaire

Dossier d’articles

Séverine Antunes et Jeanne-Laure Le Quang
La loi sous le Directoire. Retours sur les conditions de fabrication et d’exécution de la loi révolutionnaire entre 1795 et 1799 [Introduction]

Joseph Harmon
The Police des Cultes under the Directory

Séverine Antunes
Les conséquences des élections et du principe de majorité sur les pratiques de travail au sein des assemblées directoriales – 1797-1798

Juliette Milleron-Besenval
Quand les ouvriers « font la loi » : l’impression du Bulletin des lois à l’imprimerie de la République

Jeanne-Laure Le Quang
La difficile application des lois sur la sûreté publique sous le Directoire. Le cas des départements bourguignons

Antonino De Francesco
Post res perditas. Du débat sur la défaite de Saint-Domingue aux origines du colonialisme du XIXe siècle, 1804-1806

François Huzar
Robespierre, monstre de cinéma, 1895-1945

Françoise Brunel
Bronislaw Baczko : une solidarité intellectuelle à l’œuvre

Mathias Boussemart
Trois lettres inédites de Saint-Just sur l’Esprit de la Révolution (1791)

Boris Cattan
Les haras dans la tourmente, 1781-1806. Les apories de la liberté dans l’élevage du cheval dans la France révolutionnée

Nils Renard
« La terre est affranchie » : Henri Grégoire et les paysages catholiques de la Révolution française, 1789-1815